PER de Silfiac
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Documents administratifs concernant
le PER de Silfiac:
– LES PERMIS DE RECHERCHES MINiÈRES EN BRETAGNE,
(édité par Attention-Mines, le 27-10-2016);
Formulaire de Refus de Prélèvement
édité par Mines de rien
Il devra être rempli en trois exemplaires : un pour le propriétaire,
un autre est confié à la mairie.
Dans la rubrique « Section et n° des parcelles » inscrire « Toutes ».
Imprimer la version flyer (recto/verso – format paysage).
Documents de lancement de travaux fournis par Variscan Mines
– PERM SILFIAC – Rapport d’activité annuel 2016 – Variscan Mines SASU France, (Variscan Mines , le 31-03-2017);
– Programme travaux 2017 de Variscan sur le PER de Silfiac, (Variscan Mines , le 18-01-2017);
– Compte rendu de la réunion d’information relative aux permis exclusifs de recherches de mines (PER) délivrés sur les secteurs de Loc-Envel, Silfiac et Merléac, (cotes-darmor.gouv.fr, le 22/02/2016);
– Compte rendu de la CIS du PER de Silfiac, (http://cotes-darmor.pref.gouv.fr, le 28/01/2016);
– Diaporama présenté par Variscan Mines lors de la CIS de Silfiac du 28/01/2016;
– Note de la DREAL sur les forages, (cotes-darmor.pref.gouv.fr)
– Note de la DREAL Garanties financières, (cotes-darmor.pref.gouv.fr)
– PERM SILFIAC – 1re DÉCLARATION DE TRAVAUX 2016;
– Carte des points d’échantillonnage du PERM Silfiac, (échelle: 1:25 000);
– Carte des points d’échantillonnage du PERM Silfiac;
– Permis Exclusif de Recherche de Mines de Silfiac Notice d’impact;
– Permis Exclusif de Recherche de Mines de Silfiac Notice d’incidence;
Documents de demandes de permis d’exploration minière pour Variscan Mines
– Arrêté du 14 septembre 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines de zinc, plomb, étain, or, argent, tungstène, germanium et substances connexes dit « permis de Silfiac » à la société Variscan Mines, dans les départements des Côtes-d’Armor et du Morbihan, (JO, le 25/09/2015);
– Arrêté du 14 septembre 2015, accordant un permis exclusif de recherches de mines de zinc, plomb,étain,or,argent, tungstène, germanium et substances connexes dit « Permis de Silfiac » à la société Variscan Mines, dans le département des côtes d’Armor et du Morbihan, (Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique, le 14/09/2015);
– La demande de permis d’exploration de Variscan Mines dit « Permis de Silfiac »;
– Documents cartographiques (pour une meilleure lecture il est conseillé de la télécharger directement sur l’ordi et de l’enregistrer);
– Notice d’impact réalisée par Minelis sur commande de Variscan Mines Orléans;
– Notice d’incidence réalisée par Minelis sur commande de Variscan Mines Orléans;
– La réforme du code minier applicable en France Métropolitaine.
– Argumentaire sur les risques liés aux explorations minières, ( Brieuc LE FEVRE Docteur en Géochimie Isotopique Diplômé de l’Université Blaise Pascal (Clermont-Ferrand) );
– Le programme de la conférence sur les toxicités domestiques chamboulée par la consultation publique sur le PER de Silfiac, (Sylvain Gauthier le 31 mai 2015 );
Permis Exclusif de Recherches (PER) accordés ou en cours d’instruction en Bretagne
