PER de Silfiac

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Documents administratifs concernant
le PER de Silfiac:

LES PERMIS DE RECHERCHES MINiÈRES EN BRETAGNE,
(édité par Attention-Mines, le 27-10-2016);

Carte localisation PER de Silfiac

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Formulaire de Refus de Prélèvement

édité par Mines de rien
Il devra être rempli en trois exemplaires : un pour le propriétaire,
un autre est confié à la mairie.
Dans la rubrique « Section et n° des parcelles » inscrire « Toutes ».

Imprimer la version flyer (recto/verso – format paysage).

Bilan de la consultation publique du 20 mai au 10 juin 2015
Permis Exclusifs de Recherches « Silfiac » et « Loc-Envel »

Documents de lancement de travaux fournis par Variscan Mines

PERM SILFIAC – Rapport d’activité annuel 2016 – Variscan Mines SASU France, (Variscan Mines , le 31-03-2017);

Programme travaux 2017 de Variscan sur le PER de Silfiac, (Variscan Mines , le 18-01-2017);

Compte rendu de la réunion d’information relative aux permis exclusifs de recherches de mines (PER) délivrés sur les secteurs de Loc-Envel, Silfiac et Merléac, (cotes-darmor.gouv.fr, le 22/02/2016);

Compte rendu de la CIS du PER de Silfiac, (http://cotes-darmor.pref.gouv.fr, le 28/01/2016);

Diaporama présenté par Variscan Mines lors de la CIS de Silfiac du 28/01/2016;

Note de la DREAL sur les forages, (cotes-darmor.pref.gouv.fr)

Note de la DREAL Garanties financières, (cotes-darmor.pref.gouv.fr)

PERM SILFIAC – 1re DÉCLARATION DE TRAVAUX 2016;

Carte des points d’échantillonnage du PERM Silfiac, (échelle: 1:25 000);

Carte des points d’échantillonnage du PERM Silfiac;

Permis Exclusif de Recherche de Mines de Silfiac Notice d’impact;

Permis Exclusif de Recherche de Mines de Silfiac Notice d’incidence;

Documents de demandes de permis d’exploration minière pour Variscan Mines

Arrêté du 14 septembre 2015 accordant un permis exclusif de recherches de mines de zinc, plomb, étain, or, argent, tungstène, germanium et substances connexes dit « permis de Silfiac » à la société Variscan Mines, dans les départements des Côtes-d’Armor et du Morbihan, (JO, le 25/09/2015);

Arrêté du 14 septembre 2015, accordant un permis exclusif de recherches de mines de zinc, plomb,étain,or,argent, tungstène, germanium et substances connexes dit « Permis de Silfiac » à la société Variscan Mines, dans le département des côtes d’Armor et du Morbihan, (Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique, le 14/09/2015);

La demande de permis d’exploration de Variscan Mines dit « Permis de Silfiac »;

Le résumé de la demande;

Documents cartographiques (pour une meilleure lecture il est conseillé de la télécharger directement sur l’ordi et de l’enregistrer);

Notice d’impact réalisée par Minelis sur commande de Variscan Mines Orléans;

Notice d’incidence réalisée par Minelis sur commande de Variscan Mines Orléans;

La réforme du code minier applicable en France Métropolitaine.

Argumentaire sur les risques liés aux explorations minières, ( Brieuc LE FEVRE Docteur en Géochimie Isotopique Diplômé de l’Université Blaise Pascal (Clermont-Ferrand) );

Le programme de la conférence sur les toxicités domestiques chamboulée par la consultation publique sur le PER de Silfiac, (Sylvain Gauthier le 31 mai 2015 );


Permis Exclusif de Recherches (PER) accordés ou en cours d’instruction en Bretagne


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